Dans ce chapitre, nous vous invitons à consulter quelques autres données relatives au
budget de fonctionnement.
Celui-ci
regroupe toutes les dépenses nécessaires au fonctionnement des services
communaux (rémunération du personnel, travaux d’entretien, électricité,
fournitures administratives…ainsi que les intérêts de
la dette).
Les recettes, quant à elles, sont principalement les produits des
taxes et impôts (dont nous avons démontré l’envolée au chapitre 1), les dotations,
et les ressources propres (locations d’immeubles).
A cet
effet, nous avons à notre disposition les budgets primitifs votés en début
d’année par le Conseil Municipal, dont une partie est reprise dans les échos de
Scy-Chazelles (nous indiquons le numéro, ainsi que la page où se trouvent ces
éléments).
Les
personnes désireuses de consulter les bulletins municipaux que nous citons dans ce
chapitre, peuvent cliquer sur le lien :
Budget de fonctionnement :
2014 : 1 838 400 € (Les Echos, p 11 du n°
57)
2015 : 2 333 963 € (Les Echos, p 10 du n°
59)
2016 : 2 546 095 € (Les échos, p 9 du n° 62)
La hausse de + 707 695 euros, soit +
38,5% en
2 ans.
Nous pouvons, toujours au moyen
du bulletin municipal, détailler un peu le budget de fonctionnement :
Charges de personnel :
L’équipe municipale nous informe en 2015 (Les échos, p 9 n° 59), concernant le coût
du personnel communal, qu’« une réduction de 5 à 10%
est envisagée, soit 50 à 100 000 € d’économies par an, », nous pouvons
confronter cette déclaration avec les données dont nous disposons grâce aux
échos de Scy-Chazelles :
2014 : 1 029 500 € (56% de 1 838
400, p 11 n° 57)
2015 : 1 102 200 € (p 10 n° 59).
2016 : 1 120 280 € (p 9 n° 62,
44% de 2 546 095).
En 2 ans, il y a eu une augmentation, et non pas une baisse, et elle est de + 90 780 euros,
soit + 8,8 %.
Charges à caractère général et de fonctionnement (Il s’agit des frais
de secrétariat, d’entretien de bâtiments, d’éclairage public, d’entretien des
véhicules, de salage des chaussées, d’animations estivales...) + les charges
de gestion courante :
2014 : 735 360 € (Les échos, p.11 n° 57 (33%
+ 7%) x 1 838 400)
2015 : 894 000 € (Les échos, p 10 n° 59, 697
300 + 196 700)
2016 : 890 200 € (les
références de la seule et unique page du budget des échos n’étant pas très
claires, nous avons utilisé les documents SF-D-L011 + L65).
Pour
ces charges, l’augmentation en 2 ans est de +154 840
euros soit + 21%.
Pour mémoire, nous rappelons ici les revenus des impôts et taxes détaillées dans le chapitre 1: http://scychazelles.blogspot.fr/2017/03/chapitre-i-en-marche-vers-une.html
Impôts
et taxes 2013 : 1 115 300 €. (p 5 n° 54)
Impôts
et taxes 2014 : 1 213 300 € (66% de 1 838 000 €, p.11 du n°57)
Impôts
et taxes 2015 : 1 312 600 € (p.10 du n° 59)
Impôts
et taxes 2016 : 1 349 430 € (53% de 2 546 095 p 9 n° 62). Comme il s’agit d’un
% arrondi, nous considèrerons la somme
exacte indiquée dans le budget qui est de 1 346 100 € (SF-R ligne 73) afin d’être le plus précis possible.
Entre
2013 à 2016, les recettes fiscales sont donc passées de 1 115 300 € à 1 346 100
€, ce qui correspond à une hausse globale de + 230 800 €, soit + 20,7% en
3 ans.
Afin d’aller un peu plus en avant dans la description des
différents secteurs de dépenses, il nous faut utiliser le document complet dont
sont extraites les informations diffusées dans les échos de Scy-Chazelles. Nous
vous proposons donc de vous faire part de quelques données parmi les plus
remarquables figurant dans les documents des budgets primitifs, consultables en
mairie. Les abréviations utilisées SF-D-L correspondant à : Section
Fonctionnement-Dépenses-Ligne (suivi du numéro de la ligne)
Rubrique « fêtes et cérémonies » SF-D-L6232
2014 : 20 000 €
2015 : 35 000 €
2016 : 40 000 €
La hausse est de + 100%.
Il faudait aussi ajouter 6 000 € de « réceptions » SF-D-L6257
Rubrique « subventions aux associations » SF-D-L6574
2014 : 15 000 €
2015 : 14 000 €
2016 : 39 000 €
La hausse est de + 160 %.
Rubrique « publication » (pour mémoire 2013 : 6 610 €): SF-D-L6237
2014 : 7 000 €
2015 : 14 000 €
2016 : 14 000 €
La hausse est de + 100%.
Rubrique « frais de mission » : SF-D-L6532
2013 : 180 €
2014 : 500 €*
2015 : 500 €
2016 : 500 €. A noter qu'une nouvelle ligne pour l’année
2016 intitulée « missions » L6256 a été ajoutée au
budget 2016. Elle n’existait pas dans les budgets précédents. Elle est créditée
de 2 000 €. Si on ajoute ces deux lignes, on obtient 2500€ pour 2016, à comparer aux 180€ de 2013.
Rubrique « honoraires » : SF-D-L6226
2013 : 9 100 €
2014 : 12 000 €*
2015 : 15 000 €
2016 : 30 000 €
La hausse est de + 230 %.
Au milieu de cette série de hausses, il nous a été permis de repérer une baisse:
Rubrique « REVENU des immeubles » : SF-R-L752
2013 : 100 000 €
2014 : 70 000 €
2015 : 63 000 €
2016 : 37 000 €
La
baisse est de – 63%
La chute
spectaculaire de ces recettes s’explique notamment par les ventes immobilières
effectuées par l’actuelle équipe
municipale, sur lesquelles nous reviendrons, et qui nous privent désormais de
nos revenus locatifs habituels.
Toutes ces données sont extraites des
documents du budget primitif voté en début d’année, et que l’on retrouve (partiellement)
dans les échos de Scy-Chazelles.
La colonne dont elles sont issues est référencée « proposition nouvelle (3)), à l’exception des deux de 2014, suivies d’un * où nous avons dû utiliser le budget de l’année suivante intitulé « pour mémoire budget précédent (2) ».
La colonne dont elles sont issues est référencée « proposition nouvelle (3)), à l’exception des deux de 2014, suivies d’un * où nous avons dû utiliser le budget de l’année suivante intitulé « pour mémoire budget précédent (2) ».
Pour ce chapitre, tout comme pour le précédent, nous avons comparé des données
comparables, issues des sources identiques. Elles sont officielles et
référencées.
